Si vous disposez d'un bien à usage personnel (BUP) et réalisez un gain, la moitié du gain est un «gain en capital imposable» qui entre dans votre revenu.

En revanche, si vous disposez d'un BUP à perte, vous ne pouvez déduire aucune perte en capital, à moins qu'il ne s'agisse d'un «bien meuble déterminé» (voir ci-dessous), auquel cas la perte n'est déductible que des gains sur de tels biens.

Les biens meubles déterminés, pour lesquels la déduction de pertes peut être admise, comprennent : les œuvres d'art; les bijoux; les livres, manuscrits et in-folios rares; les tim-bres et les pièces de monnaie.

Si vous subissez une perte sur bien meuble déterminé dans une année, la moitié de la perte est déductible de vos gains en capital imposables sur des biens meubles déterminés réalisés, le cas échéant, dans l'année. Si le solde est positif, il entre dans votre revenu. S'il est négatif, la partie négative ne peut être constatée dans l'année, mais elle peut être reportée sur les 3 années précédentes ou les 7 années suivantes pour être portée en diminution des gains en capital imposables, mais réalisés seulement sur des biens meubles déterminés, dans ces années.

Des règles spéciales s'appliquent pour la détermination du coût ou du produit de disposition d'un BUP. Essentiellement, si votre coût du bien est inférieur à 1 000 $, il est réputé être de 1 000 $. De même, si votre produit de disposition du bien est inférieur à 1 000 $, il est porté à 1 000 $.

Nota : Les règles ci-dessus ne s'appliquent pas si vous exploitez une entreprise de vente de timbres, de pièces de monnaie, d'œuvres d'art, etc. En pareil cas, le bien n'est pas un «bien à usage personnel» pour vous, mais simplement un bien d'inventaire de votre entreprise, et tous les gains ou pertes sont pleinement imposables ou pleinement déduc-tibles à titre de profit ou de perte d'entreprise ordinaire.